Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2011
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 6 avril 2012 (15:47 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Cusy (Yonne) ; Cusy (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien régime, Cusy est un hameau dépendant de la paroisse d'Ancy-le-Franc. En 1790, érigée en commune, Cusy est rattachée au canton d'Ancy-le-Franc et au district de Tonnerre. A partir de 1801, elle dépend de l'arrondissement de Tonnerre, avant d'être rattachée à celui d'Avallon en 1926. Depuis le 1er janvier 1973, Cusy est une commune associée d'Ancy-le-Franc.

• Modalités d'entrée

  Dépôt du 27 octobre 1977

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Cusy en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques